1. Éditeur du site
Le site monentreprise.nc est édité par CODEVE, SARL au capital de 100 000 XPF.
RIDET : 1 097 914.001 — RCS Nouméa, province Sud.
Siège social : 344 rue Ohlen, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie.
Téléphone : +687 75.04.77 — Email : contact@codeve.nc — Web : https://codeve.nc.
2. Directeur de la publication
Kevin CAZAUX, gérant de CODEVE.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure exploitée par CRDI sur Amazon Web Services (région ap-southeast-2, Sydney, Australie). Hébergeur d'infrastructure : Amazon Web Services EMEA SARL — 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.
Le serveur est opéré et administré depuis Nouméa par CRDI.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur monentreprise.nc (textes, images, marques, logos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de CODEVE ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle applicable en Nouvelle-Calédonie.
5. Liens externes
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6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité accessible depuis le pied de page.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Nouméa.